Mentions légales

Article 1 — Éditeur du service

Le service Afterschoool, accessible à l'adresse afterschoool.com, est exploité par :

• Raison sociale : AFTERSCHOOOL SAS
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : en cours de constitution
• Siège social : 10, rue de Penthièvre, 75008 Paris
• Numéro SIREN : en cours d'immatriculation
• Représentants légaux : Céline HAZLEWOOD & Anthony LEZIN
• Contact : [email protected]
• Activité principale : enseignement — Code APE 8559B (Autres enseignements)
• Régime TVA : exonéré de TVA au titre de l'article 261-4-4° du CGI (enseignement)

Article 2 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus produits par Afterschoool (méthodes pédagogiques, supports de cours, outils d'évaluation, plateforme AfterSchooolab associée) est la propriété exclusive de la société AFTERSCHOOOL SAS et/ou de DEEPTHINK PARTNERS LLC. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Article 3 — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le Tribunal de Commerce de Paris sera seul compétent.